MARQUES POSTALES ET CACHETS A DATE

TAXES

Sont taxés :

• Tous les objets de correspondances ordinaires insuffisamment ou non affranchis venant de France ou de l'étranger.

• Les plis distribués par porteur spécial (insuffisamment affranchis).

• Les recommandés et autres valeurs déclarés dans le cas ou ils sont réexpédiés;

• Les abus de franchise.

• Les envois par avion (insuffisamment affranchis).

Le 1er janvier 1859 le premier timbre taxe est émis, mais à l'origine, on les appellera chiffre-taxe et ce n'est qu'en 1947 qu'ils seront appelés timbre-taxe.

Les timbres taxe ont deux vocations : Ils peuvent matérialiser une pénalité ou être la justification d'un service rendu (poste restante).

Le tableau des tarifs permet de connaître les divers régimes de taxes applicables aux correspondances. Jusqu’au 1 août 1980, la taxe est égale au double de l’insuffisance d’affranchissement avec un minimum de perception.

A compter du 1 août 1980, la taxe est égale à un droit fixe de traitement augmenté du montant de l’insuffisance constaté par rapport au tarif du service urgent ou du service non urgent suivant que la mention LETTRE est ou non portée sur le pli . Si la lettre est refusée, la taxe initiale de distribution est annulée et remplacée par une taxe de retour à l’expéditeur.

En 1988 (18-11) les timbres taxes sont supprimés. Les bureaux de poste sont dotés de cachets taxe d’un modèle standard qui peut également se rencontrer avec une étiquette de taxe

LETTRES TAXÉES pour insuffisance d'affranchissement.

Timbres spécifiques que les services postaux appliquent sur un envoi insuffisamment affranchi. Le montant de la taxe est payé par le réceptionnaire.

On trouve sur les lettres insuffisamment affranchies diverses marques apposées par le facteur tel que le T dans un triangle, la lettre B ou A. Il existe également un triangle vide et un grand triangle à dents extérieures. Aussi, en l'absence de tampon, des mentions manuscrites T ou taxe.